Déposée le 13 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTROSTOP »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES domicilié(e) 15, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 200 737 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS MENAGERS SERVICES – AMS C/O FORMALITES PARISIENNES domicilié(e) 81, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTS MENAGERS SERVICES SA - 15, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France - SIREN 568200737
ARTS MENAGERS SERVICES – AMS C/O FORMALITES PARISIENNES - 81, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16
Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51
Inscription le 9 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646443 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelles contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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