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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES
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ELECTROMUST
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECTROMUST
ARTS MENAGERS SERVICES SA

Numéro de dépôt :
3559844
Date de dépôt :
28/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2018
ELECTROMUST de ARTS MENAGERS SERVICES

Présentation de la marque ELECTROMUST

Déposée le 28 février 2008 par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTROMUST »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES domicilié(e) 15, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 200 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS MENAGERS SERVICES – AMS C/O FORMALITES PARISIENNES domicilié(e) 81, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTROMUST est expirée depuis le 28 février 2018.

ARTS MENAGERS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ARTMENAGER , ELECTROSTOP , ELECTROMANIAC , ELECTROMUST , ELECTRORADIN , ARMENAGER , ELECTRODENFER


ARTS MENAGERS SERVICES SA - 15, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France - SIREN 568200737


ARTS MENAGERS SERVICES – AMS C/O FORMALITES PARISIENNES - 81, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 9 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646443 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques, détecteurs : fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelles contre les accidents ; Appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.