Déposée le 4 décembre 2001 par la société ARTS MENAGERS SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELECTROMUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-02 du 11 janvier 2002.
Le déposant est la société ARTS MENAGERS SERVICES domicilié(e) 15 rue Condorcet ZI, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 675 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS MENAGERS SERVICES - France.
La marque ELECTROMUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTS MENAGERS SERVICES - 15 rue Condorcet ZI, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 330675372
ARTS MENAGERS SERVICES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02
Inscription le 21 mars 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°597176 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-21
Appareils de réfrigération et de congélation. Appareils de cuisson tels que cuisières, gazinières et fours. Appareils de lavage tels que lave linge, lave vaisselle. Appareils de séchage et notamment sèche linge
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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