Marque expirée - Marque en non vigueur

ELECTRODENFER
ARTS MENAGERS SERVICES SA

Numéro de dépôt :
3537502
Date de dépôt :
13/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2017
ELECTRODENFER de ARTS MENAGERS SERVICES

Présentation de la marque ELECTRODENFER

Déposée le 13 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRODENFER »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES domicilié(e) 15, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 200 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS MENAGERS SERVICES – AMS C/O FORMALITES PARISIENNES domicilié(e) 81, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRODENFER est expirée depuis le 13 novembre 2017.

ARTS MENAGERS SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : ARTMENAGER , ELECTROSTOP , ELECTROMANIAC , ELECTROMUST , ELECTROMUST , ELECTRORADIN , ARMENAGER


ARTS MENAGERS SERVICES SA - 15, rue Condorcet,94430 CHENNEVIERES SUR MARNE - 94430 - France - SIREN 568200737


ARTS MENAGERS SERVICES – AMS C/O FORMALITES PARISIENNES - 81, rue de Miromesnil,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 21 déc. 2007 au BOPI 2007-51

Inscription le 9 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646443 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques, détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelles contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.