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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES AMS
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FRANCE MENAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE MENAGER
ARTS MENAGERS SERVICES AMS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99791680
Date de dépôt :
06/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2009

Présentation de la marque FRANCE MENAGER

Déposée le 6 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES AMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE MENAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTS MENAGERS SERVICES AMS domicilié(e) 15, rue Condorcet, 94437 CHENNEVIERES SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 675 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France.

La marque FRANCE MENAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791680.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE MENAGER est expirée depuis le 6 mai 2009.


ARTS MENAGERS SERVICES AMS, Société Anonyme - 15, rue Condorcet, 94437 CHENNEVIERES SUR MARNE - France - SIREN 330675372


Monsieur Pierre Wetzel Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.