ARTS MENAGERS SERVICES A.M.S., Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1558326
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2009
Présentation de la marque AMS ARTS MENAGERS SERVICES
Déposée le 20 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS MENAGERS SERVICES A.M.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AMS ARTS MENAGERS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS MENAGERS SERVICES A.M.S domicilié(e) 15, rue Condorcet, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE (dossier no 2137375) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 675 372 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR domicilié(e) (dossier no 2137375) - France.
La marque AMS ARTS MENAGERS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTS MENAGERS SERVICES A.M.S., Société à responsabilité limitée - 15, rue Condorcet, 94430 CHENNEVIERES SUR MARNE (dossier no 2137375) - France - SIREN 330675372
Monsieur Pierre WETZEL AVOCAT A LA COUR - (dossier no 2137375) - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 1999 n°2137375 - Publication au BOPI 1999-02-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Appareils de refrigeration et de congélation.Appareils de cuisson tels que cuisinières, gazinières et fours.Appareils de lavage tels que lave linge lave vaisselle. Appareils de séchage et notamment sèche linge
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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