Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE REUNIONNAIS
ARTS GRAPHIQUES MODERNES INDUSTRIE SA

Numéro de dépôt :
92438495
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2002

Présentation de la marque LE REUNIONNAIS

Déposée le 16 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) ARTS GRAPHIQUES MODERNES INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE REUNIONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTS GRAPHIQUES MODERNES INDUSTRIE domicilié(e) Immeuble FUTURA 190 rue des Deux Canons BP 405, 97469 SAINT DENIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 864 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Michel MEKDOUD ARTS GRAPHIQUES MODERNES INDUSTRIE, Immeuble FUTURA - France.

La marque LE REUNIONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE REUNIONNAIS est expirée depuis le 16 octobre 2002.


ARTS GRAPHIQUES MODERNES INDUSTRIE SA - Immeuble FUTURA 190 rue des Deux Canons BP 405, 97469 SAINT DENIS CEDEX - France - SIREN 310864392


Mr Michel MEKDOUD ARTS GRAPHIQUES MODERNES INDUSTRIE, Immeuble FUTURA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits d'imprimerie à savoir: Journal quotidien d'information générale