Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE
ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3133895
Date de dépôt :
28/11/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2011
ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE de ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE

Présentation de la marque ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE

Déposée le 28 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE domicilié(e) 72 Boulevard Denfert Rochereau, 38500 VOIRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 005 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PECOUL-MITJANS AVOCATS - France.

La marque ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE est expirée depuis le 28 novembre 2011.

ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE a également déposé les autres marques suivantes : Pombleue


ARTS GRAPHIQUES DE CHARTREUSE Société à Responsabilité Limitée - 72 Boulevard Denfert Rochereau, 38500 VOIRON - France - SIREN 342005063


SCP PECOUL-MITJANS AVOCATS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Papiers, cartons bruts, mi-ouvrés pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception de appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (papier d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matière plastique) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus et échantillons) ; Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; Reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques ou téléphoniques ; service de messagerie électronique par réseau informatique ou téléphonique ; services de transmission d'informations commerciales ou publicitaires par réseau informatique ou téléphonique Imprimerie ; Service de dessinateur d'art graphique ; Etablissement de plan sans rapport avec la conduite des affaires.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.