Q QUALIPHARE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE SURVEILLANCE DES PROCESSUS ET BILAN DES PERFORMANCES
Présentation de la marque Q QUALIPHARE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE SURVEILLANCE DES PROCESSUS ET BILAN DES PERFORMANCES
Déposée le 21 novembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts Graphiques Communication Informatique - AGCI Chez PROVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Q QUALIPHARE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE SURVEILLANCE DES PROCESSUS ET BILAN DES PERFORMANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Q QUALIPHARE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE SURVEILLANCE DES PROCESSUS ET BILAN DES PERFORMANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3132563.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QUALIPHARE SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA QUALITE SURVEILLANCE DES PROCESSUS ET BILAN DES PERFORMANCES est expirée depuis le 21 novembre 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52