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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arts Factory
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ARTS FACTORY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS FACTORY
Arts Factory, sas

Numéro de dépôt :
3901728
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
ARTS FACTORY de Arts Factory

Présentation de la marque ARTS FACTORY

Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Arts Factory auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARTS FACTORY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Arts Factory domicilié(e) CAP 18 Voie c porte 36, 189 rue d'aubervilliers - 75018 - paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 793 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts Factory, M. pascal le minez domicilié(e) CAP 18 Voie c porte 36, 189 rue d'aubervilliers - 75018 - paris - France.

La marque ARTS FACTORY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS FACTORY est expirée depuis le 1 mars 2022.


Arts Factory, sas - CAP 18 Voie c porte 36, 189 rue d'aubervilliers - 75018 - paris - France - SIREN 537793424


Arts Factory, M. pascal le minez - CAP 18 Voie c porte 36, 189 rue d'aubervilliers - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; affiches ; albums ; brochures ;

Publicité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; services de photogravure.