Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FAIT MAIN
arts et traditions, association

Numéro de dépôt :
3941754
Date de dépôt :
24/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
FAIT MAIN de arts et traditions

Présentation de la marque FAIT MAIN

Déposée le 24 août 2012 par la société arts et traditions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FAIT MAIN »

Le déposant est la société arts et traditions domicilié(e) 3 rue des Cocotiers, Lot. Pointe des Châteaux - 97436 - Saint Leu - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 691 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, arts et traditions, M. Michel Jarry domicilié(e) 3 rue des Cocotiers, Lot. Pointe des Châteaux - 97436 - Saint Leu - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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arts et traditions a également déposé les autres marques suivantes : FAIT MAIN ILE DE LA REUNION


arts et traditions, association - 3 rue des Cocotiers, Lot. Pointe des Châteaux - 97436 - Saint Leu - France - SIREN 334691805


arts et traditions, M. Michel Jarry - 3 rue des Cocotiers, Lot. Pointe des Châteaux - 97436 - Saint Leu - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 20 août 2013 - Rejet total n°607215 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Promotion et défense de l'artisanat réunionnais. Organisation de manifestations à caractère artisanal et artistique.