Arts et Techniques du verger familial
Présentation de la marque Arts et Techniques du verger familial
Déposée le 6 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts et Techniques du verger familial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arts et Techniques du verger familial » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Arts et Techniques du verger familial a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts et Techniques du verger familial est expirée depuis le 6 octobre 2022.
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26