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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Arts et Sols
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Arts et Sols
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arts et Sols
Arts et Sols, EURL

Numéro de dépôt :
3844077
Date de dépôt :
05/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2021
Arts et Sols de Arts et Sols

Présentation de la marque Arts et Sols

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Arts et Sols auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Arts et Sols » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Arts et Sols domicilié(e) 59 Rue Louis Leseigneur - 76360 - Barentin - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 264 954 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts et Sols domicilié(e) 59 Rue Louis Leseigneur - 76360 - Barentin - France.

La marque Arts et Sols a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts et Sols est expirée depuis le 5 juillet 2021.

Arts et Sols a également déposé les autres marques suivantes : SURFABETON , SURFAMARBRE


Arts et Sols, EURL - 59 Rue Louis Leseigneur - 76360 - Barentin - France - SIREN 511264954


Arts et Sols - 59 Rue Louis Leseigneur - 76360 - Barentin - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Asphalte, poix et bitume ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures).