Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTALOGUE
Arts et Services

Numéro de dépôt :
925540
Date de dépôt :
24/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTALOGUE

Déposée le 24 juin 1975 par Arts et Services auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTALOGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Arts et Services domicilié(e) (soc. à r. l.), 46, rue de Provence, Paris. - France.

La marque CARTALOGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CARTALOGUE est expirée depuis le 24 juin 1985.

Arts et Services a également déposé les autres marques suivantes : L ASTROLABE , L'ASTROLABE NE PARTEZ PAS A L'AVEUGLETTE


Arts et Services - (soc. à r. l.), 46, rue de Provence, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463

Librairie, livres de voyages neufs et épuisés et plus particulièrement cartes routières et topographiques du monde entier;catalogue de documentation et de vente.