Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Arts et Rangements SA
/
Roy design
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Roy design
Arts et Rangements SA, Z.I

Numéro de dépôt :
3016110
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010
Roy design de Arts et Rangements SA

Présentation de la marque Roy design

Déposée le 22 mars 2000 par la société Arts et Rangements SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Roy design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 29 novembre 2024.

Le déposant est la société Arts et Rangements SA domicilié(e) 89770 Chailley - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 375 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS ET RANGEMENTS - France.

La marque Roy design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Roy design est expirée depuis le 22 mars 2010.


Arts et Rangements SA, Z.I - 89770 Chailley - France - SIREN 352375158


ARTS ET RANGEMENTS - France


Publication - Publication au BOPI 2000-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-46

Republication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Meubles en prêt à monter.