Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Musicales Internationales Guil Durance
ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3265711
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
Musicales Internationales Guil Durance de ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE

Présentation de la marque Musicales Internationales Guil Durance

Déposée le 23 décembre 2003 par l'association loi 1901 ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Musicales Internationales Guil Durance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE domicilié(e) LE SERRE DU PREYT,05560 VARS SAINTE CATHERINE - 05560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 966 635 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CLAUDE LAUNAY PRESIDENT ASSOCIATION ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE domicilié(e) LE SERRE DU PREYT,05560 VARS SAINTE CATHERINE - 05560 - France.

La marque Musicales Internationales Guil Durance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265711.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Musicales Internationales Guil Durance est expirée depuis le 23 décembre 2013.


ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE ASSOCIATION LOI 1901 - LE SERRE DU PREYT,05560 VARS SAINTE CATHERINE - 05560 - France - SIREN 401966635


M. CLAUDE LAUNAY PRESIDENT ASSOCIATION ARTS ET MUSIQUES EN MONTAGNE - LE SERRE DU PREYT,05560 VARS SAINTE CATHERINE - 05560 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; Cédérom. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; affiches ; cartes ; journeaux ; prospectus ; brochures ; dépliants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Services télécommunications. Communication par réseaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électroniques. Agence de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions téléphoniques ou télévisées. Téléconférences ; services de messagerie électronique. Activités culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de film sur bande vidéo. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Organisation de spectacles et de festivals. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.