Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODERN STYLE
Numéro de dépôt :
1423880
Date de dépôt :
19/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/08/1997
Présentation de la marque MODERN STYLE
Déposée le 19 août 1987 par ARTS ET FRAGRANCESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODERN STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODERN STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERN STYLE est expirée depuis le 19 août 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05