Déposée le 6 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS ET ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « COMME UN COQ EN PATE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-28 du 12 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS ET ASSOCIES domicilié(e) 7 RUE D'ESCHENTZWILLER,68440 HABSHEIM - 68440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 370 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS ET ASSOCIES domicilié(e) 7 RUE D'ESCHENTZWILLER,68440 HABSHEIM - 68440 - France.
La marque COMME UN COQ EN PATE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3167918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME UN COQ EN PATE... est expirée depuis le 6 juin 2012.
ARTS ET ASSOCIES (SARL) - 7 RUE D'ESCHENTZWILLER,68440 HABSHEIM - 68440 - France - SIREN 441370293
ARTS ET ASSOCIES - 7 RUE D'ESCHENTZWILLER,68440 HABSHEIM - 68440 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46
Publication - Publication le 12 juil. 2002 au BOPI 2002-28
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) tissus et linge de lit et de table vêtements, chaussures, chapellerie
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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