Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK
ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK
THE HEARST CORPORATION
CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES
RCA CABLE INC.

Numéro de dépôt :
92404519
Date de dépôt :
06/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2002

Présentation de la marque ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK

Déposée le 6 février 1992 par ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK, THE HEARST CORPORATION, CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES, RCA CABLE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Les déposants sont ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK, domicilié(e) 235 East 45th Street, New York New York 10017 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis, THE HEARST CORPORATION, domicilié(e) 959 Eighth Avenue, New York, New York 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France, CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES, domicilié(e) 825 Seventh Avenue, New York, New York 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France, RCA CABLE INC., domicilié(e) 30 Rockefeller Plaza, New York, New York 10112 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK est expirée depuis le 6 février 2002.


ARTS & ENTERTAINMENT NETWORK - 235 East 45th Street, New York New York 10017 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis

THE HEARST CORPORATION - 959 Eighth Avenue, New York, New York 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France

CAPITAL CITIES/ABC VIDEO ENTERPRISES - 825 Seventh Avenue, New York, New York 10019 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France

RCA CABLE INC. - 30 Rockefeller Plaza, New York, New York 10112 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316179 - Publication au BOPI 2001-02-27

Inscription le 19 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197765 - Publication au BOPI 1996-02-19

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, cassettes vidéo, images animées, vidéodisques ; bandes et cassettes pour la reproduction du son ; dispositifs d'émission et de réception pour la télévision et le câble, et leurs pièces ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus, guides pour programmes ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Communications : agences de presse et d'informations ; communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; télescription ; transmission de messages télégrammes ; services de télévision par câble, services de radiodiffusion ; conseils techniques et consultation pour des questions relatives à la télévision par câble. Education et divertissement ; éducation ; institutions d'enseignement ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, production et distribution de programmes de télévision par câble à des fins d'éducation et de divertissement ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissemen

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.