Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIVINO
Arts diffusion, SARL
M. Franck Robert

Numéro de dépôt :
3902486
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
DIVINO de Arts diffusion

Présentation de la marque DIVINO

Déposée le 5 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts diffusion et monsieur Franck Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DIVINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts diffusion domicilié(e) 5 Rue des Vors - 38320 - Eybens - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Franck Robert domicilié(e) 3 Allée de Prémol - 38320 - Poisat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts diffusion domicilié(e) 5 Rue des Vors - 38320 - Eybens - France.

La marque DIVINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIVINO est expirée depuis le 5 mars 2022.


Arts diffusion, SARL - 5 Rue des Vors - 38320 - Eybens - France - SIREN 4

M. Franck Robert - 3 Allée de Prémol - 38320 - Poisat - France


Arts diffusion - 5 Rue des Vors - 38320 - Eybens - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Divertissement ; activités sportives et culturelles.