Déposée par voie électronique le 12 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts Design
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZENDART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-40 du 3 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts Design domicilié(e) 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT-PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 668 662 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Arts Design, M. Gilles Loth domicilié(e) 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT-PRIEST - France.
La marque ZENDART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZENDART est expirée depuis le 12 septembre 2024.
Arts Design, SARL - 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT-PRIEST - France - SIREN 797668662
Arts Design, M. Gilles Loth - 15 RUE JEAN ZAY - 69800 - SAINT-PRIEST - France
Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40
Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
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