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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS
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ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS
ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4291105
Date de dépôt :
01/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/08/2026
ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS de ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS

Présentation de la marque ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS

Déposée le 1 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-34 du 26 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS domicilié(e) 2 Lotissement de la Garenne - 49330 - ETRICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 821 003 829 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO AVOCATS domicilié(e) 4 Rue Papiau de la Verrie, BP 90210 - 49002 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS arrivera à expiration en date du 1 août 2026.


ARTS DES VILLES ET DES CHAMPS, Société par actions simplifiée - 2 Lotissement de la Garenne - 49330 - ETRICHE - France - SIREN 821003829


ORATIO AVOCATS - 4 Rue Papiau de la Verrie, BP 90210 - 49002 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques. Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.