Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HOTEL DES ARTS
S.A.R.L. ARTS DES SIECLES

Numéro de dépôt :
1216710
Date de dépôt :
07/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1992

Présentation de la marque L'HOTEL DES ARTS

Déposée le 7 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS DES SIECLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HOTEL DES ARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS DES SIECLES domicilié(e) 2 bis, rue Chabaud, 51100 REIMS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque L'HOTEL DES ARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTEL DES ARTS est expirée depuis le 7 mai 1992.


S.A.R.L. ARTS DES SIECLES - 2 bis, rue Chabaud, 51100 REIMS. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Meubles, meubles anciens, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Services divers;décoration intérieure; achat, vente, échange de meubles anciens.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.