Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arts & Délices du Périgord Sarlat
S.A.R.L. Arts & Délices du Périgord

Numéro de dépôt :
3164994
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/05/2012
Arts & Délices du Périgord Sarlat de Arts & Délices du Périgord

Présentation de la marque Arts & Délices du Périgord Sarlat

Déposée le 21 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts & Délices du Périgord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Arts & Délices du Périgord Sarlat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Arts & Délices du Périgord domicilié(e) Route du BUGUE,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 156 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINPAUL Lydie domicilié(e) Route du BUGUE,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France.

La marque Arts & Délices du Périgord Sarlat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arts & Délices du Périgord Sarlat est expirée depuis le 21 mai 2012.


S.A.R.L. Arts & Délices du Périgord - Route du BUGUE,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France - SIREN 441156916


SAINPAUL Lydie - Route du BUGUE,24200 SARLAT LA CANEDA - 24200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Conserves viandes, légumes, confitures, compotes. Papier, fournitures pour écrire, plumes à écrire, essuie-plume, encres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.