Présentation de la marque A & C ARTS & CIVILISATIONS
Déposée le 31 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS & CIVILISATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « A & C ARTS & CIVILISATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTS & CIVILISATIONS domicilié(e) 126, Rue du Landy, 93400 SAINT OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 252 537 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTS & CIVILISATIONS SARL - France.
La marque A & C ARTS & CIVILISATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A & C ARTS & CIVILISATIONS est expirée depuis le 31 décembre 2007.
ARTS & CIVILISATIONS a également déposé les autres marques suivantes : VETRO CLAUDIA
ARTS & CIVILISATIONS SARL - 126, Rue du Landy, 93400 SAINT OUEN - France - SIREN 413252537
ARTS & CIVILISATIONS SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
Statues et objets d'art en bois, en cire, en plâtre et en matière plastique Statues et objets d'art en terre cuite ou en verre, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre porcelaine et faience. Flacons (non en métaux précieux). Objets d'art et statues en matériaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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