Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-10 du 9 mars 2018.
Le déposant est ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD. domicilié(e) 152 BEACH ROAD# - SINGAPOUR - Singapour.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART arrivera à expiration en date du 12 février 2028.
ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD. - 152 BEACH ROAD# - SINGAPOUR - Singapour
Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23
Logiciels [programmes enregistrés]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Publications électroniques téléchargeables; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Étiquettes électroniques pour marchandises; Appareils pour la phototélégraphie; Robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle; machine de présence (horloges pointeuses) ; Dispositifs antiparasites [électricité] ;
Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Matériaux pour le modelage; Planches [gravures]; Planches à dessin; Maquettes d'architecture; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Fournitures pour le dessin; Palettes pour peintres; Pantographes [instruments de dessin] ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Enduits [matériaux de construction]; Argile de potier; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; Figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; Verre de construction; briques en céramiques destinées aux fours réfractaires; Gypse [matériau de construction] ;
Beurre; Crème [produit laitier]; Lait; Graines préparées; Produits laitiers; Thé au lait (le lait prédominant); Lait caillé; Succédanés de lait; Boissons à base de lait de coco; Lait de poule sans alcool ;
Affichage publicitaire; Publicité télévisée; Publicité; Services d'agences de publicité; Production de films publicitaires; Conseils en communication [publicité]; Conseils en organisation et direction des affaires; Compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; services de compilation d’information commerciales dans des bases de données informatiques ;
Services de collecte de bienfaisance; Collectes de bienfaisance; Services de financement; Consultation en matière financière; Estimation d'objets d'art; Informations en matière d'assurances; Services bancaires en ligne; Organisation du financement de projets de construction; Estimation financière de bois sur pied; Investissement de capitaux ;
Services de transport pour visites touristiques; Services d'emballage de cadeaux; Emballage de produits; Empaquetage de marchandises; Accompagnement de voyageurs; Organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques; Réservations pour les voyages; Réservation de places de voyage; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Informations en matière d'itinéraires routiers ;
Académies [éducation]; Enseignement; services éducatifs ; Informations en matière d'éducation; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; Production d'émissions de radio et de télévision; Location d'oeuvres d'art; Planification de réceptions [divertissement]; Services de modèles pour artistes ;
Recherches techniques; Évaluation qualitative de bois sur pied; Recherches en cosmétologie; Authentification d'oeuvres d'art; Services de conception d'art graphique; Services de dessinateurs pour emballages; Services de dessinateurs de mode; Élaboration [conception] de logiciels; Conception de systèmes informatiques; Logiciel en tant que service [SaaS] ;
Services de cafés; fourniture d’aliments et de boissons par le biais d’une camionnette mobile (service de restauration) ; Location de logements temporaires; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable; Mise à disposition de terrains de camping; Services de cantines; Services de bars; Location de tentes; Services de camps de vacances [hébergement]; Services de maisons de thé.
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