Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART
ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD.

Numéro de dépôt :
4427979
Date de dépôt :
12/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2028
ART de ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD

Présentation de la marque ART

Déposée par voie électronique le 12 février 2018 par ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD. domicilié(e) 152 BEACH ROAD# - SINGAPOUR - Singapour.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART arrivera à expiration en date du 12 février 2028.


ARTS AND TECHNOLOGY ECOLOGY FOUNDATION PTE. LTD. - 152 BEACH ROAD# - SINGAPOUR - Singapour


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Logiciels [programmes enregistrés]; Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles; Publications électroniques téléchargeables; Programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables]; Étiquettes électroniques pour marchandises; Appareils pour la phototélégraphie; Robots humanoïdes dotés d'une intelligence artificielle; machine de présence (horloges pointeuses) ; Dispositifs antiparasites [électricité] ;

Moules pour argile à modeler [matériel pour artistes]; Matériaux pour le modelage; Planches [gravures]; Planches à dessin; Maquettes d'architecture; Matériel d'instruction à l'exception des appareils; Imprimeries portatives [articles de bureau]; Fournitures pour le dessin; Palettes pour peintres; Pantographes [instruments de dessin] ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre; Statues en pierre, en béton ou en marbre; Bustes en pierre, en béton ou en marbre; Enduits [matériaux de construction]; Argile de potier; Bois pour la fabrication d'ustensiles domestiques; Figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre; Verre de construction; briques en céramiques destinées aux fours réfractaires; Gypse [matériau de construction] ;

Beurre; Crème [produit laitier]; Lait; Graines préparées; Produits laitiers; Thé au lait (le lait prédominant); Lait caillé; Succédanés de lait; Boissons à base de lait de coco; Lait de poule sans alcool ;

Affichage publicitaire; Publicité télévisée; Publicité; Services d'agences de publicité; Production de films publicitaires; Conseils en communication [publicité]; Conseils en organisation et direction des affaires; Compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires; services de compilation d’information commerciales dans des bases de données informatiques ;

Services de collecte de bienfaisance; Collectes de bienfaisance; Services de financement; Consultation en matière financière; Estimation d'objets d'art; Informations en matière d'assurances; Services bancaires en ligne; Organisation du financement de projets de construction; Estimation financière de bois sur pied; Investissement de capitaux ;

Services de transport pour visites touristiques; Services d'emballage de cadeaux; Emballage de produits; Empaquetage de marchandises; Accompagnement de voyageurs; Organisation de transports dans le cadre de circuits touristiques; Réservations pour les voyages; Réservation de places de voyage; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement; Informations en matière d'itinéraires routiers ;

Académies [éducation]; Enseignement; services éducatifs ; Informations en matière d'éducation; Organisation de concours [éducation ou divertissement]; Organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; Production d'émissions de radio et de télévision; Location d'oeuvres d'art; Planification de réceptions [divertissement]; Services de modèles pour artistes ;

Recherches techniques; Évaluation qualitative de bois sur pied; Recherches en cosmétologie; Authentification d'oeuvres d'art; Services de conception d'art graphique; Services de dessinateurs pour emballages; Services de dessinateurs de mode; Élaboration [conception] de logiciels; Conception de systèmes informatiques; Logiciel en tant que service [SaaS] ;

Services de cafés; fourniture d’aliments et de boissons par le biais d’une camionnette mobile (service de restauration) ; Location de logements temporaires; Location de fontaines [distributeurs] à eau potable; Mise à disposition de terrains de camping; Services de cantines; Services de bars; Location de tentes; Services de camps de vacances [hébergement]; Services de maisons de thé.