Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le cassidain
mme artru julie
mr pallet frank

Numéro de dépôt :
3280379
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/03/2014
le cassidain de artru julie

Présentation de la marque le cassidain

Déposée le 17 mars 2004 par madame artru julie et monsieur pallet frank auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « le cassidain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Les déposants sont madame artru julie domicilié(e) 481 rue paradis,13008 MARSEILLE - 13008 - France et monsieur pallet frank domicilié(e) 152 rue de rome,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mr pallet frank domicilié(e) 152 rue de rome,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

La marque le cassidain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le cassidain est expirée depuis le 17 mars 2014.


mme artru julie - 481 rue paradis,13008 MARSEILLE - 13008 - France

mr pallet frank - 152 rue de rome,13006 MARSEILLE - 13006 - France


mr pallet frank - 152 rue de rome,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vetements ; chaussures ; chapellerie ; gants ; chemises vetements de cuir ou en immitation de cuir ; ceintures ; (habillements) ; foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; sous vetement. Service de restauration ; (alimentation) ; hebergementtemporaire ; service de bars ; services de traiteurs ; services hoteliers ; reservation de logement temporaires. Produits de l'imprimerie ; photographies ; article de papeterie ; cliches ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; dessin ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.