Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE DES VENTES PUBLIQUES BY ARTPRICE.COM
ARTPRICE.COM S.A

Numéro de dépôt :
3114863
Date de dépôt :
01/08/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/08/2011
CODE DES VENTES PUBLIQUES BY ARTPRICE.COM de ARTPRICE.COM

Présentation de la marque CODE DES VENTES PUBLIQUES BY ARTPRICE.COM

Déposée le 1 août 2001 par la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CODE DES VENTES PUBLIQUES BY ARTPRICE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM domicilié(e) Domaine de la Source, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 309 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTPRICE COM S.A - France.

La marque CODE DES VENTES PUBLIQUES BY ARTPRICE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE DES VENTES PUBLIQUES BY ARTPRICE.COM est expirée depuis le 1 août 2011.

ARTPRICE.COM a également déposé les autres marques suivantes : DOT CORP , PERSONAL RESEARCH , ARTPRICE SCREEN , ARTPRICE SEARCHBAR , CODE DU MARCHE DE L'ART BY ARTPRICE.COM , CODE DES VENTES PUBLIQUES , CODE DU MARCHE DE L'ART , CODE DES VENTES PUBLIQUES , CODE DU MARCHE DE L'ART , CODE DES VENTES PUBLIQUES


ARTPRICE.COM S.A - Domaine de la Source, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France - SIREN 411309198


ARTPRICE COM S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Imprimés, périodiques, livres, revues, catalogues et guides. Transmission d'informations contenues dans des banques de données juridiques ; transmission d'informations par voie informatique, télématique ou électronique. Communication diffusés par terminaux d'ordinateurs. Informations juridiques diffusées par voie écrite, informatique, télématique ou électronique. Exploitation d'une banque de données sur le marché de l'art. Location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.