Déposée le 6 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM et Thierry EHRMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ARTPRICE KNOWLEDGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-33 du 13 août 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM domicilié(e) Domaine de la Source,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - 69270 - France et Thierry EHRMANN domicilié(e) 17, rue de la République,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - 69270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTPRICE.COM S.A. domicilié(e) Domaine de la Source,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - 69270 - France.
La marque ARTPRICE KNOWLEDGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTPRICE.COM S.A. - Domaine de la Source,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - 69270 - France
Thierry EHRMANN - 17, rue de la République,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - 69270 - France - SIREN 4
ARTPRICE.COM S.A. - Domaine de la Source,69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - 69270 - France
Inscription le 3 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407213 - Publication au BOPI 2005-02-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Imprimés, périodiques, livres, revues, catalogues et guides. Transmission d'information contenues dans des banques de données sur le marché de l'art. Transmission d'informations par voie informatique, télématique ou électronique. Communications diffusées par terminaux d'ordinateurs. Informations culturelles sur le marché de l'art diffusées par voie écrite informatique, télématique ou électronique. Exploitation d'une banque de données culturelles sur le marché de l'art.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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