Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTPRICE.COM L'INFORMATION AU SERVICE DE L'ART
ARTPRICE.COM S.A.

Numéro de dépôt :
99832334
Date de dépôt :
28/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2009

Présentation de la marque ARTPRICE.COM L'INFORMATION AU SERVICE DE L'ART

Déposée le 28 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTPRICE.COM L'INFORMATION AU SERVICE DE L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-06 du 11 février 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTPRICE.COM domicilié(e) Domaine de la Source, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTPRICE.COM S.A. - France.

La marque ARTPRICE.COM L'INFORMATION AU SERVICE DE L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99832334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTPRICE.COM L'INFORMATION AU SERVICE DE L'ART est expirée depuis le 28 décembre 2009.

ARTPRICE.COM a également déposé les autres marques suivantes : DOT CORP , PERSONAL RESEARCH , ARTPRICE SCREEN , ARTPRICE SEARCHBAR , CODE DU MARCHE DE L'ART BY ARTPRICE.COM , CODE DES VENTES PUBLIQUES , CODE DU MARCHE DE L'ART , CODE DES VENTES PUBLIQUES , CODE DU MARCHE DE L'ART , CODE DES VENTES PUBLIQUES


ARTPRICE.COM S.A. - Domaine de la Source, 69270 ST ROMAIN AU MONT D'OR - France


ARTPRICE.COM S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22

Publication - Publication le 11 févr. 2000 au BOPI 2000-06

Logiciels pour le traitement, la gestion et l'accès des bases de données sur Internet. Services de communication par terminaux d'ordinateurs. Transmission d'information contenues dans des bases de données, services de transmission d'informations contenues dans des bases de données et accessibles par code d'accès par réseau Internet et serveurs Web. Transmission d'informations sur le marché de l'art accessibles par code d'accès aux serveurs, sites et domaines Internet sur réseaux électroniques. Imprimés, périodiques, livres, revues, catalogues et guides. Informations financières sur le marché de l'art ; estimation d'objets d'art et antiquités. Services d'informations d'ordre culturel sur l'art et le marché de l'art diffusées par voie écrite, informatique, télématique ou électronique ; édition de livres, de revues, de guides et de catalogues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.