Déposée le 17 février 1999 par ARTOZOUL JACQUES ANTOINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTO... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-13 du 26 mars 1999.
Le déposant est ARTOZOUL JACQUES ANTOINE, domicilié(e) LES JARDINS DE VALLAURIS B4, 67 TER AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 06220 VALLAURIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOZOUL JACQUES ANTOINE - France.
La marque ARTO... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775743.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTOZOUL JACQUES ANTOINE - LES JARDINS DE VALLAURIS B4, 67 TER AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 06220 VALLAURIS - France
ARTOZOUL JACQUES ANTOINE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13
Préparations pour parfumerie Aromates, huiles essentielles Appareils et instruments scientifiques pour les laboratoires de recherches Aromates pour préparations à usage alimentaire. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles. Vanille Boissons non alcooliques. Sirops et autres préparations pour les boissons.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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