Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artosis
Artosis, s.a.s

Numéro de dépôt :
4133751
Date de dépôt :
14/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2024
Artosis de Artosis

Présentation de la marque Artosis

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Artosis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artosis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Artosis domicilié(e) 49 rue ampère - 69680 - Chassieu - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Artosis, M. anthony mazaud domicilié(e) 49 rue ampère - 69680 - Chassieu - France.

La marque Artosis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artosis arrivera à expiration en date du 14 novembre 2024.


Artosis, s.a.s - 49 rue ampère - 69680 - Chassieu - France


Artosis, M. anthony mazaud - 49 rue ampère - 69680 - Chassieu - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.