Déposée le 26 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTORIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Learn Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTORIS domicilié(e) 20 chemin de la Cépière - 31100 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas domicilié(e) 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque Learn Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Learn Factory est expirée depuis le 26 septembre 2022.
ARTORIS, SARL - 20 chemin de la Cépière - 31100 - TOULOUSE - France
SELARL ALTIJ, M. WEISSENBACHER Nicolas - 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Logiciels (programmes enregistrés) de formation ; logiciels (programmes enregistrés) d'apprentissage en ligne (modules e-learning) ; logiciels (programmes enregistrés) en tant que service (SaaS) d'apprentissage en ligne ; logiciels (programmes enregistrés), bases de données et publications électroniques téléchargeables, tous liés à l'apprentissage en ligne (e-learning) ;
Produits de l'imprimerie, livres, manuels, brochures, affiches, journaux, prospectus, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), tous liés à l'apprentissage en ligne (e-learning) ;
Service d'assistance commerciale, de publicité, tous liés à l'apprentissage en ligne (e-learning).
Fourniture d'accès à des données ou documents liés à l'apprentissage en ligne (e-learning) stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance ; fourniture d'accès à des contenus pédagogiques stockés électroniquement dans des fichiers centraux pour consultation à distance ; fourniture d'accès à des contenus vidéographiques liés à l'apprentissage en ligne par visionnage en ligne en temps réel (streaming) ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques mondiaux d'information à des utilisateurs pour le transfert et la diffusion d'informations liées à l'apprentissage en ligne (e-learning) ;
Services d'éducation et de formation ; formation en ligne ; apprentissage en ligne (e-learning) ; apprentissage mixte (blended learning) combinant apprentissage en ligne (e-learning) et apprentissage hors-ligne (présentiel) ; édition et production de contenus vidéographiques liés à l'apprentissage en ligne et destinés à un visionnage en ligne en temps réel (streaming) ; formation professionnelle continue ; organisation d'expositions, séminaires, ateliers et conférences liés à l'apprentissage en ligne (e-learning) ; informations en matière d'apprentissage en ligne (e-learning) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services d'informations et de conseil en matière d'apprentissage en ligne (e-learning) ;
Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels (programmes enregistrés) et bases de données liés à l'apprentissage en ligne (e-learning) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels (programmes enregistrés) en tant que services (SaaS) liés à l'apprentissage en ligne ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels permettant le visionnage en ligne en temps réel (streaming) ; élaboration (conception), hébergement et mise à jour de pages Web concernant l'apprentissage en ligne (e-learning) ; élaboration (conception) et gestion de forums de discussion en ligne concernant l'apprentissage en ligne (e-learning) ; tests d'efficience de matériel d'apprentissage en ligne (e-learning).
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