Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ARTORIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ARTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTORIA domicilié(e) 239, avenue des Casseaux, 87000 LIMOGES (dossier no 2155766) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 551 580 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2155766) - France.
La marque ARTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTORIA est expirée depuis le 2 novembre 2009.
ARTORIA Société Anonyme - 239, avenue des Casseaux, 87000 LIMOGES (dossier no 2155766) - France - SIREN 331551580
LEGI-MARK Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2155766) - France
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 1999 n°2155766 - Publication au BOPI 1999-10-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15
Inscription - Changement de dénomination n°45877 - Publication au BOPI
Outils et instruments à main entrainés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierre précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, pouvant notamment prendre la forme des produits mentionnés ci-dessus.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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