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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTOP
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CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994
ARTOP - Société anonyme

Numéro de dépôt :
93498844
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994

Déposée le 29 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ARTOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTOP domicilié(e) ayant son siège social 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 161 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VOVAN & ASSOCIES Maître Franck VEISSE - France.

La marque CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498844.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 24 25 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPS ELYSEES EN FETES 1994 est expirée depuis le 29 décembre 2003.

ARTOP a également déposé les autres marques suivantes : PANAME COMMUNICATION , LA FETE DE LA COULEUR , PANAME , AUTO EXPO 1994 CHAMPS ELYSEES , CHAMPS ELYSEES GRAND PRIX DE PARIS


ARTOP - Société anonyme - ayant son siège social 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 304161510


SCP VOVAN & ASSOCIES Maître Franck VEISSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Papier; carton; imprimés, journaux et périodiques, livres; articles pour reliures; photographies; papeterie; matières adhésives (pour la papeterie); matériaux pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements); ornements et décoration pour arbres de Noël.Tabac, brut ou manufacturé; articles pour fumeurs; allumettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.