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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTON
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M MAD'MOISELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M MAD'MOISELLE
ARTON S.A.

Numéro de dépôt :
97691804
Date de dépôt :
08/08/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2007

Présentation de la marque M MAD'MOISELLE

Déposée le 8 août 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M MAD'MOISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-39 du 26 septembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTON domicilié(e) 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTON - France.

La marque M MAD'MOISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MAD'MOISELLE est expirée depuis le 8 août 2007.

ARTON a également déposé les autres marques suivantes : CONFIRMATION , STRAWBERRIES , ARTON , Vivre Une Histoire , CA M'AMUSE , GOLDEN HILL , IN & OUT , AU PETIT JOUR , Rosargini


ARTON S.A. - 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France


ARTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-05

Publication - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 1997-39

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