Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN & OUT
ARTON S.A.

Numéro de dépôt :
96657594
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque IN & OUT

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IN & OUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTON domicilié(e) 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 464 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTON - France.

La marque IN & OUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN & OUT est expirée depuis le 24 décembre 2006.

ARTON a également déposé les autres marques suivantes : CONFIRMATION , STRAWBERRIES , ARTON , Vivre Une Histoire , CA M'AMUSE , GOLDEN HILL , AU PETIT JOUR , Rosargini , M MAD'MOISELLE


ARTON S.A. - 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France - SIREN 316464734


ARTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-24

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

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