Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOLDEN HILL
ARTON S.A.

Numéro de dépôt :
96651611
Date de dépôt :
18/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2006

Présentation de la marque GOLDEN HILL

Déposée le 18 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GOLDEN HILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTON domicilié(e) 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 464 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTON - France.

La marque GOLDEN HILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOLDEN HILL est expirée depuis le 18 novembre 2006.

ARTON a également déposé les autres marques suivantes : CONFIRMATION , STRAWBERRIES , ARTON , Vivre Une Histoire , CA M'AMUSE , IN & OUT , AU PETIT JOUR , Rosargini , M MAD'MOISELLE


ARTON S.A. - 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France - SIREN 316464734


ARTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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