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Marques déposées par ARTON
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CONFIRMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIRMATION
ARTON

Numéro de dépôt :
1687473
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque CONFIRMATION

Déposée le 2 août 1991 par ARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CONFIRMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARTON, domicilié(e) 6, rue du Petit Merlus, 69600 OULLINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique WEILL, gérante - France.

La marque CONFIRMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIRMATION est expirée depuis le 2 août 2001.

ARTON a également déposé les autres marques suivantes : STRAWBERRIES , ARTON , Vivre Une Histoire , CA M'AMUSE , GOLDEN HILL , IN & OUT , AU PETIT JOUR , Rosargini , M MAD'MOISELLE


ARTON - 6, rue du Petit Merlus, 69600 OULLINS - France


Madame Monique WEILL, gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Bottes, bottines, brodequins, chaussons, chaussures, chaussures de plage, gymnastique (souliers de), pantoufles, sabots (chaussures), sandales, souliers, sport (souliers de)