Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PETIT JOUR
ARTON S.A.

Numéro de dépôt :
97705204
Date de dépôt :
17/11/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/2007

Présentation de la marque AU PETIT JOUR

Déposée le 17 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AU PETIT JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTON domicilié(e) 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 464 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTON - France.

La marque AU PETIT JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PETIT JOUR est expirée depuis le 17 novembre 2007.

ARTON a également déposé les autres marques suivantes : CONFIRMATION , STRAWBERRIES , ARTON , Vivre Une Histoire , CA M'AMUSE , GOLDEN HILL , IN & OUT , Rosargini , M MAD'MOISELLE


ARTON S.A. - 6 RUE DU PETIT MERLUS, 69600 OULLINS - France - SIREN 316464734


ARTON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

CHAUSSURES (à l'exception des chaussures orthopédiques)