Déposée le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « ARTON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTON domicilié(e) 106 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 944 911 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT – CHRETIEN, SNC domicilié(e) 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTON, Société A Responsabilité Limitée - 106 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 494944911
SCHMIT – CHRETIEN, SNC - 111, Cours du Médoc CS 40009 - 33070 - BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Inscription le 22 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589191 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22
Vidéoclips et images à finalité publicitaire et présentant notamment des produits ou des éléments d'extérieurs de bâtiments, des intérieurs de bâtiments, des aménagements de bâtiments, des agencements d'espaces intérieurs, des décorations d'intérieur, des revêtements intérieurs, réels ou fictifs.
Papier et articles en papier, à savoir carnets, blocs de papier à lettres, cartes de voeux, cartes de visite ; carton et articles en carton, à savoir panneaux, supports, enseignes utilisés pour l'indication de prix et de produits, pour la description de produits, pour la présentation de produits, pour des annonces publicitaires, caractères (lettres et chiffres), photographies, imprimés notamment dans les domaines des médias visuels, des images graphiques, de l'impression, des photographies imprimées, de l'art, de la création graphique, des illustrations ; posters et affiches ; imprimés publicitaires tels que catalogues, dépliants publicitaires, prospectus, dessins, plans, représentations graphiques, reproductions graphiques, réalisés ou non au moyen de logiciels informatiques ou de conception assistée par ordinateur et présentant notamment des agencements d'espaces intérieurs et des décorations d'intérieur, épreuves, y compris épreuves photographiques, impressions graphiques, épreuves présentant des montages de photographies et images ; maquettes à savoir maquettes d'agencements d'espaces intérieurs et de décorations d'intérieur, maquettes reproduisant des créations graphiques, maquettes d'architecture.
Cadres de présentation, dispositifs à savoir étagères et présentoirs utilisés pour la présentation visuelle d'articles et de produits, pour des annonces publicitaires, articles publicitaires en plastique compris dans cette classe à savoir objets d'art en matières plastiques, écriteaux en matières plastiques, enseignes en matières plastiques, figurines en matières plastiques, pupitres en matières plastiques, mannequins, objets de publicité gonflables, paniers en matières plastiques, porte-revues, tableaux d'affichage, décorations en matière plastiques pour aliments, produits en matières plastiques, compris dans cette classe, à savoir panneaux et enseignes utilisés pour l'indication de prix et de produits, pour la description de produits, pour la présentation de produits, pour des annonces publicitaires, ainsi qu'éléments constitutifs des produits précités.
Réalisation (conception) de publicités personnalisées et de produits promotionnels personnalisés pour des tiers, réalisation (conception) de publicités sous forme de produits audiovisuels, de publications électroniques ou non, préparation (conception) de matériel promotionnel et de marchandisage pour des tiers ; conseils en matière de création de logotypes, d'affiches, de présentoirs, de plaquettes publicitaires ; création de concepts publicitaires et de logos pour des tiers, création d'une image de marque ou d'entreprise pour le compte de tiers, services de publicité afférents au positionnement de marque ; promotion de manifestations et de produits, communication évènementielle (publicité) ; élaboration de dossiers de presse (publicité) ; mise en page à but publicitaire ; décoration de magasins et locaux commerciaux et industriels ; gestion administrative de lieux d'exposition.
Services d'impression, notamment impression de dessins, plans, représentations graphiques, reproductions graphiques, photographies, montages photographiques et d'images ; reproduction d'épreuves photographiques ; services de photomontage.
Travaux de photographies, réalisation de présentations de produits sous forme de multimédias, d'animations interactives, de montages de films photographiques en ajoutant éventuellement des effets, de vidéoclips, réalisation d'images vectorielles destinées à être projetées par des jeux de laser et de lumière sur des façades de bâtiments et monuments, réalisation de dessins décrivant une séquence de film plan par plan, développement à savoir production et création de spots de télévision et de cinéma ; édition de plaquettes publicitaires.
Services de créateurs graphiques, en particulier dans les domaines de la création graphique publicitaire, création graphique sur l'Internet, création graphique d'intérieur, création graphique de photo, décoration intérieure ; services d'un conseiller en image, style et couleur pour la décoration intérieure, pour la création de publicité, pour la création graphique ; services d'un photographe, élaboration de concepts pour l'agencement de magasins (décoration intérieure) ; conseils en matière de décoration et d'aménagement (décoration) d'intérieurs, de magasins et de locaux commerciaux et industriels ; création (conception) de moyens de communication visuelle et de moyen d'identité visuelle tels que marques, éléments figuratifs et verbaux pour une marque ; conception et création de logotypes, de lettrages, de mots et de slogans, d'emballage à savoir services de dessinateurs pour emballages, ainsi que d'images de marque pour des buts communicatifs et promotionnels ; conseils d'ordre créatif à savoir conseils en matière de créations graphiques, de créations d'œuvres audiovisuelles et littéraires ; conception et élaboration de création graphique destinés aux sites Web, notamment conception de charte graphique ; réalisation (conception) d'images destinées à être projetées par des jeux de laser et de lumière sur des façades de bâtiments et monuments ; conception de supports promotionnels, de plans, de maquettes ; services de conception de supports promotionnels, de plans, de maquettes au moyen de logiciels informatiques ou de conception assistée par ordinateur ; conception de matériel publicitaire et de marketing auxiliaire destinés à soutenir et renforcer l'effet du matériel publicitaire principal ainsi que du matériel de promotion, notamment dossiers de presse ; conseils et organisation relatifs à la présentation lors de salons professionnels à savoir conseils en aménagement (décoration de salons professionnels) et conseils publicitaires ; préparation à savoir conception de matériel publicitaire tels que communiqués de presse, articles et documentation ; conseils concernant les services précités. Etablissement de plans pour l'agencement de magasins et locaux commerciaux et industriels, création (conception) d'illustrations pour la réalisation de vitrines.
Cessions et concessions de licences de droits de propriété intellectuelle, à savoir droits de diffusion et de reproduction notamment d'images, photographies, vidéos, graphismes, contenus visuels, contenus audiovisuels.
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