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Marques déposées par Artois Qualité Plastique AQP
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AQP Artois Qualité Plastique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQP Artois Qualité Plastique
Artois Qualité Plastique AQP

Numéro de dépôt :
99830123
Date de dépôt :
13/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2009

Présentation de la marque AQP Artois Qualité Plastique

Déposée le 13 décembre 1999 par Artois Qualité Plastique AQP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQP Artois Qualité Plastique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est Artois Qualité Plastique AQP, domicilié(e) ZA no 2, Les hauts de Calonne SARL au Capital de 150 000 F, 62470 Calonne-Ricouart - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQP - France.

La marque AQP Artois Qualité Plastique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830123.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQP Artois Qualité Plastique est expirée depuis le 13 décembre 2009.


Artois Qualité Plastique AQP - ZA no 2, Les hauts de Calonne SARL au Capital de 150 000 F, 62470 Calonne-Ricouart - France


AQP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Produits en matières plastiques mi-ouvrées. Transformation de matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.