Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOIS PLASTIQUES
ARTOIS PLASTIQUES, SAS

Numéro de dépôt :
3971474
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2022
ARTOIS PLASTIQUES de ARTOIS PLASTIQUES

Présentation de la marque ARTOIS PLASTIQUES

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTOIS PLASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS PLASTIQUES domicilié(e) ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS PLASTIQUES domicilié(e) ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France.

La marque ARTOIS PLASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS PLASTIQUES est expirée depuis le 28 décembre 2022.

ARTOIS PLASTIQUES a également déposé les autres marques suivantes : CAP VERS L'INDUSTRIE


ARTOIS PLASTIQUES, SAS - ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France


ARTOIS PLASTIQUES - ZAL, Rue du Maréchal Galliéni - 62150 - HOUDAIN - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; services de gravure ; vulcanisation (traitement de matériaux) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.