Marque expirée - Marque en non vigueur
ARTOIS FORMATION
Numéro de dépôt :
3662093
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
Présentation de la marque ARTOIS FORMATION
Déposée le 2 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTOIS FORMATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTOIS FORMATION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS FORMATION est expirée depuis le 2 juillet 2019.
ARTOIS FORMATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50