Déposée le 21 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTOIS EQUIPEMENTS COLLECTIVITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SILBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTOIS EQUIPEMENTS COLLECTIVITES domicilié(e) ZI ARRAS EST, rue Camille Guérin - 62217 - TILLOY LES MOFFLAINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 981 072 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le cabinet LEGIS CONSEILS, Représenté par Maître Arnaud FASQUELLE domicilié(e) 118 rue Emile Zola - 62300 - LENS - France.
La marque SILBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211243.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILBER arrivera à expiration en date du 21 septembre 2025.
ARTOIS EQUIPEMENTS COLLECTIVITES, SARL - ZI ARRAS EST, rue Camille Guérin - 62217 - TILLOY LES MOFFLAINES - France - SIREN 350981072
Le cabinet LEGIS CONSEILS, Représenté par Maître Arnaud FASQUELLE - 118 rue Emile Zola - 62300 - LENS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739846 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05
– machines d'aspiration d'air, appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, appareils électromécaniques pour la préparation de boissons, lave-linge/machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, machines de cuisine électriques, robots de cuisine électriques.
– appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, armoires frigorifiques, cafetières électriques, chambres frigorifiques, chauffe-plats, congélateurs, cuiseurs, cuiseurs à vapeur électriques, cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, fours à l'exception des fours de laboratoires/fourneaux à l'exception des fourneaux de laboratoires, appareils et machines frigorifiques, friteuses électriques, appareils et machines à glace, grils (appareils de cuisson), hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, multicuiseurs, percolateurs à café électriques, plaques chauffantes, réfrigérateurs, appareils et installations de réfrigération, appareils pour le refroidissement de boissons, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau/robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, rôtissoires, séchoirs (appareils), stérilisateurs, ustensiles de cuisson électriques, vitrines frigorifiques, vitrines chauffantes.
– installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation d'appareils pour l'adoucissement de l'eau, installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation d'équipements de cuisine, installation et réparation de fourneaux, installation et réparation d'appareils de réfrigération.
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