Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM
/
ADEVIA
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADEVIA
ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM Société Anonyme d'Economie Mixte à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3608482
Date de dépôt :
31/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2018
ADEVIA de ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM

Présentation de la marque ADEVIA

Déposée le 31 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEVIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM domicilié(e) 3 rue Jules Bédart,62800 LIEVIN - 62800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 910 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEVIA est expirée depuis le 31 octobre 2018.

ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM a également déposé les autres marques suivantes : ADEVIA


ARTOIS DEVELOPPEMENT SEM Société Anonyme d'Economie Mixte à Conseil d'Administration - 3 rue Jules Bédart,62800 LIEVIN - 62800 - France - SIREN 327910634


PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 1 avril 2009 - Changement de dénomination n°496827 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-04-01

Affaires immobilières ; gérance et administration d'immeubles et de biens immobiliers ; promotion immobilière (financement) ; services de financement.

Promotion immobilière (construction) ; construction, entretien et réparation de biens immobiliers.

Conseils en construction ; services d'aménagement du territoire (travaux d'ingénieurs).