Déposée le 2 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) ARTOIS ASSURANCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ARTOIS ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-06 du 6 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARTOIS ASSURANCES domicilié(e) 46, rue d'ESTIENNE d'ORVES, 92270 BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 107 576 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTOIS ASSURANCES Société Anonyme - France.
La marque ARTOIS ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98711457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS ASSURANCES est expirée depuis le 2 janvier 2008.
ARTOIS ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : M.I.D.E.F.
ARTOIS ASSURANCES Société Anonyme - 46, rue d'ESTIENNE d'ORVES, 92270 BOIS COLOMBES - France - SIREN 395107576
ARTOIS ASSURANCES Société Anonyme - France
Inscription le 21 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424850 - Publication au BOPI 2005-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06
gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Assurances Affaires financières Affaires monétaires Affaires immobilières Télécommunications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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