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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTO DIFFUSION
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PIRAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIRAL
ARTO DIFFUSION S.A.S.

Numéro de dépôt :
96644514
Date de dépôt :
04/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2016

Présentation de la marque PIRAL

Déposée le 4 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIRAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTO DIFFUSION domicilié(e) 51 Rue Berthie Albrecht,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2322379) - 94400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 019 844 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LE CLERC ARTO DIFFUSION SAS domicilié(e) 51 Rue Berthie Albrecht,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2322379) - 94400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIRAL est expirée depuis le 4 octobre 2016.

ARTO DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : PIRALU , STYRAL , PIRAL , PIRALUTEC


ARTO DIFFUSION S.A.S. - 51 Rue Berthie Albrecht,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2322379) - 94400 - France - SIREN 349019844


Monsieur Philippe LE CLERC ARTO DIFFUSION SAS - 51 Rue Berthie Albrecht,94400 VITRY SUR SEINE (dossier no 2322379) - 94400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486490 - Publication au BOPI 2008-12-01

Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2006 n°2322379 - Publication au BOPI 2006-09-05

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

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