Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par ARTMADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est ARTMADIS domicilié(e) 15 allée du Chateau Blanc - 59290 - Wasquehal - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER domicilié(e) 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France.
La marque NOVASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ARTMADIS - 15 allée du Chateau Blanc - 59290 - Wasquehal - France
CABINET VITTOZ, Madame Armelle BLACHIER - 26 RUE DU QUATRE-SEPTEMBRE - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Inscription le 5 août 2020 - Adjudication publique n°793506 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères ; cuillères, fourchettes et couteaux de table pour bébés ; cuillères, fourchettes et couteaux de table en matières plastiques ; couteaux à découper ; couteaux de cuisine ; couteaux ménagers ; couteaux de poche ; couteaux multifonctions ; couteaux à steak ; hachoirs [couteaux] ; blocs à couteaux ; couteaux, fourchettes et cuillères jetables ; fourchettes de table ; fourchettes de cuisine ; fourchettes à découper ; ciseaux de cuisine ; coupe-légumes ; coupe-pizza non électriques ; hache-légumes ; hache-viande [outils] ; instruments pour l'aiguisage ; ouvre-boîtes non électriques ; ouvre-huîtres ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs à oeufs non électriques ; instruments pour râper, couper, éplucher les fruits et légumes ; cueille-fruits ; outils à mains pour le jardinage actionnés manuellement ; trousses de manucures et de pédicures ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; écouvillons pour nettoyer les récipients ; entonnoirs ; cuillères en bois [ustensiles de cuisine] ; presse-ail [ustensiles de cuisine] ; tamis [ustensiles de ménage] ; batteurs non électriques ; presse-fruits non électriques à usage ménager ; becs verseurs ; casse-noix ; coquetiers ; grattoirs à casseroles et poêles ; ustensiles de cuisson non électriques ; ustensiles de cuisson au four ; ustensiles pour barbecues, à savoir fourchettes, pinces, pelles ; louches de cuisine ; marmites et poêles de cuisson non électriques ; cocottes [marmites] ; poêles de cuisson métalliques ; poêles à crêpes ; poêles à frire ; poêles à griller ; grils [ustensiles de cuisson] ; poêles à pancakes ; poêles à rôtir ; casseroles ; autocuiseurs non électriques ; cuiseurs à vapeur non électriques ; faitouts ; friteuses non électriques ; sauteuses ; woks ; gaufriers non électriques ; plats ; plats en verre ; plats en papier ; plats de cuisson au four ; plats à gâteaux ; plats à gratin ; plats à rôtir ; plats à hors-d'oeuvre ; ramequins ; caquelons à fondue non électriques ; bouilloires non électriques ; bouilloires à sifflet ; cafetières non électriques ; théières ; glacières portatives non électriques ; moules [ustensiles de cuisine] ; moules de cuisson en silicone ; moules de cuisine ; moules à pâtisserie ; moules à gâteaux ; moules à confiseries ; moules à tartes ; moules à glaces ; moules à glaçons ; moules à gâteaux jetables en carton ; bocaux pour la conservation de nourriture ; récipients ménagers pour la conservation d'aliments ; jeux de boîtes alimentaires ; boîtes-repas ; boîtes à sandwiches ; boîtes en verre ; boîtes à thé ; boîtes à savon ; boîtes à pain ; boîtes à sucre ; coupes à fruits ; corbeilles à pain ; corbeilles à papier ; boîtes à biscuits et à gâteaux ; boîtes à fromages ; cloches à fromage ; boîtes pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes personnelles pour pilules ou gélules à usage domestique ; beurriers ; bonbonnières ; couvercles de plats ; couvercles isothermes pour assiettes et plats ; fermetures pour couvercles de marmites ; dessous-de-plat ; dessous de carafes, ni en papier ni en matières textiles ; porte-couteaux pour la table ; porte-éponges ; porte-savon ; porte-serviettes ; distributeurs de savon ; pelles à tartes ; passoires pour la cuisine ; moulins de cuisine non électriques ; poivriers ; salières ; huiliers ; râpes de cuisine ; rouleaux à pâtisserie ; planches à découper ; planches à pain ; planches à fromage ; planches à pâtisserie ; ouvre-bouteilles électriques et non électriques ; dénoyauteurs de cerises actionnés manuellement ; saladiers ; assiettes ; plats, assiettes et verres jetables ; assiettes de présentation [services de table] ; bols ; mugs ; tasses ; flûtes à champagne ; gobelets ; chopes à bières ; gobelets en carton ; gobelets en plastique ; gourdes ; pailles pour la dégustation des boissons ; boules à thé ; services à épices ; bouteilles ; bouteilles isolantes ; vaisselle de table autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; vaisselle de table pour bébés et enfants autre que couteaux, fourchettes et cuillères ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; gamelles ; verres à boire ; verres à pied ; carafes ; vases ; sets de table, ni en papier ni en matières textiles ; surtouts de table ; pinces à nappes ; bougeoirs ; brûle- parfums ; plateaux de service ; plateaux de table ; plateaux à usage domestique ; porte-serviettes ; gants de cuisine ; maniques ; louches à vin ; pinces à sucre ; seaux à glace ; seaux à champagne ; seaux à vin ; poubelles à usage ménager ; bacs à fleurs ; cache-pots ; nécessaires de toilette ;
Tissus; tissus d’ameublement ; linge de maison ; linge de table non en papier ; serviettes de table en matières textiles ; sets de table en matières textiles ; tapis de table non en papier ; nappes en matières textiles ; toiles cirées [nappes] ; chemins de tables ; ronds de table [dessous-de-carafes] en matières textiles ; sous-verres pour le vin en matières plastiques en tant que succédanés de textiles ; essuie-verres ; torchons à vaisselle ; torchons de cuisine ; essuie-mains en matières textiles ; essuie-verres ; étiquettes en tissus ; toiles à fromage ; couvertures pour pique-nique ; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs de poche en matières textiles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NOVASTYL"