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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS
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NOVASTYL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVASTYL
ARTMADIS, SAS

Numéro de dépôt :
4287127
Date de dépôt :
13/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2026
NOVASTYL de ARTMADIS

Présentation de la marque NOVASTYL

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTMADIS domicilié(e) 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 163 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. STEPHANIE DEBONNET domicilié(e) 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France.

La marque NOVASTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVASTYL arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.

ARTMADIS a également déposé les autres marques suivantes : CRISTAL DE TOSCANE , NOVA STYL MA MAISON MES ENVIES , PALLUY , NOVASTYL , NOVASTYL , , , PALLUY , Menastyl PRO , MENASTYL


ARTMADIS, SAS - 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 403163173


Mme. STEPHANIE DEBONNET - 15 ALLEE DU CHATEAU BLANC - 59440 - WASQUEHAL - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 5 août 2020 - Adjudication publique n°793506 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-05

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.